CERTIFICATS
L’évaluation de la conformité implique un processus qui sert à démontrer que le produit Vitrocsa répond aux normes internationales. Toutes nos gammes de produits ont subi les tests nécessaires qui garantissent leur qualité.
CERTIFICATS
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Brevets
Le brevet est un droit exclusif accordé sur une invention. La protection par brevet signifie que l’invention ne peut être réalisée, utilisée, distribuée ou vendue à des fins commerciales par des tiers sans le consentement de Vitrocsa.
PCT/CH1994/000015 | Fenêtre ou porte vitrée à ouverture par coulissement |
PCT/IB2009/050857 | Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe |
PCT/IB2010/050767 | Encadrement pour fenêtres coulissantes |
PCT/IB2010/052762 | Fenêtre coulissante ou porte vitrée |
PCT/IB2012/050480 | Cadre pour murs |
8101000 | Dispositif de verrouillage étanche d’un panneau pivotant dans une embrasure |
8101898 | Dispositif de verrouillage étanche d’un panneau monté à pivotement sur un axe, dans une embrasure |
8101885 | Support de coulissement pour fenêtre ou porte vitrée |
8102225 | Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe |
9153272 | Encadrement pour fenêtres coulissantes |
9718070 | Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe |
9164072 | Fenêtre ou porte vitrée coulissante |
10707131 | Encadrement pour fenêtres coulissantes |
10730238 | Fenêtre ou porte vitrée coulissante |
10193330 | Dispositif de verrouillage doté d’au moins un point de verrouillage pour châssis coulissant |
10194169 | Encadrement pour parois |
11166993 | Encadrement pour parois coulissantes |
12704319 | Encadrement pour parois |
12736066 | Vitrage pourvu d’un châssis, monté à pivotement autour d’un axe dans un cadre d’embrasure fixe |
12998390 | Fenêtre ou porte vitrée coulissante |
13066260 | Encadrement pour parois |
13066187 | Dispositif de verrouillage doté d’au moins un point de verrouillage pour châssis coulissant |
13136941 | Encadrement pour parois |
13954263 | Encadrement pour parois |
14074354 | Encadrement semi-caché pour parois |
14235279 | Encadrement pour parois |